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COURTOMER
<Calendrier>
Août 2018
CLSH et APPS
 
Location salle mariage anniversaire réception



1. Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Par délibération en date du 04/06/2018, le Conseil municipal de Courtomer (Seine-et-Marne) a décidé d’approuver la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme. La délibération sera affichée pendant un mois en mairie de...
2. PLU : modification simplifiée n°2
AVIS AU PUBLIC Le public est informé que par arrêté du 27 mars 2018,le Maire a prescrit une modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme. Un rapport de présentation du projet exposant les motifs de la modification simplifiée du PLU ainsi qu'un registre...
3. Modification simplifiée n°1 du PLU
Le public est informé que, par arrêté du 20 juillet 2017, le Maire a prescrit une modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme. Un rapport de présentation du projet exposant les motifs de la modification simplifiée du PLU ainsi qu'un registre ou seront...
4. PLU : adoption par le conseil municipal le 9 mai 2017
Le PLU a été adopté définitivement par le conseil municipal le 9 mai 2017 avec la prise en compte des remarques des personnes publiques associées et du commissaire-enquêteur. Les documents constituant le PLU ont été transmis aux services préfectoraux...
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